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Conditions d'utilisationPolitique de confidentialitéAvenant relatif au traitement des donnéesPolitique de droit d’auteur (DMCA)

Politique de confidentialité

Date d’entrée en vigueur: 31 juillet 2026

La présente Politique de confidentialité explique comment xBoard, LLC, exerçant ses activités sous le nom xBoard (« xBoard », « nous », « notre » ou « nos »), collecte, utilise, communique, protège, conserve et supprime les Données personnelles lorsque vous utilisez nos sites web, applications et services connexes (collectivement, les « Services »).

La présente Politique doit être lue conjointement avec nos Conditions d’utilisation, qui régissent votre utilisation des Services. Lorsque xBoard traite des Données personnelles contenues dans le Contenu de l’Organisation pour le compte d’une Organisation, l’Avenant de xBoard relatif au traitement des données (« DPA ») s’applique à ce traitement et est intégré aux Conditions. En cas de conflit entre les documents, le DPA prévaut pour les questions relatives au traitement des données ; un autre accord signé ne prévaut que pour l’objet qu’il couvre expressément ; et les Conditions régissent tout le reste.

La présente Politique fournit également des informations supplémentaires aux résidents de Californie, du Canada et du Québec, le cas échéant. Les droits relatifs à la vie privée et les exigences légales varient selon le lieu et la manière dont les Services sont utilisés.

Sommaire

  1. Champ d’application et rôles de xBoard en matière de confidentialité
  2. Définitions principales
  3. Données personnelles que nous collectons
  4. Comment nous collectons les Données personnelles
  5. Comment nous utilisons les Données personnelles
  6. Comment nous communiquons les Données personnelles
  7. Boards, Organisations, commentaires, réactions et Messages directs
  8. Cookies, analyses et suivi en ligne
  9. Étiquetage intelligent et traitement automatisé
  10. Conservation, suppression et sauvegardes
  11. Sécurité et incidents de confidentialité
  12. Traitement international et localisation des données
  13. Droits en matière de confidentialité et demandes
  14. Informations pour le Canada et le Québec
  15. Informations relatives à la Californie
  16. Confidentialité des enfants
  17. Modifications de la présente Politique
  18. Nous contacter

1. Champ d’application et rôles de xBoard en matière de confidentialité

La présente Politique s’applique aux Données personnelles traitées par l’intermédiaire des Services, notamment aux informations associées aux visiteurs, Titulaires de Compte, Administrateurs d’Organisation, Membres d’Équipe, Contacts Clients et autres personnes qui interagissent avec xBoard.

Lorsque xBoard décide de la manière dont les informations sont utilisées

xBoard détermine la manière dont les Données personnelles sont traitées pour les Comptes personnels, les visites du site web, l’inscription des comptes, la facturation, la sécurité, l’assistance, les opérations du produit, les analyses et les propres activités commerciales de xBoard. Dans ces situations, xBoard agit en qualité d’entreprise, de responsable du traitement ou d’organisation responsable des informations, selon la loi applicable.

Lorsqu’une Organisation contrôle les informations

Lorsqu’une Organisation utilise xBoard pour traiter des Données personnelles contenues dans le Contenu de l’Organisation, l’Organisation décide généralement pourquoi et comment ces informations sont utilisées. xBoard traite les informations pour le compte de l’Organisation et agit en qualité de prestataire de services ou de sous-traitant, selon le cas. Ce traitement est régi par le DPA. En vertu du DPA, l’Organisation agit en qualité de responsable du traitement, d’entreprise ou dans un rôle équivalent, et xBoard agit en qualité de sous-traitant, de prestataire de services, de cocontractant ou dans un rôle équivalent au regard du droit applicable en matière de protection des données.

L’Organisation est responsable de la collecte et de l’utilisation licites du Contenu de l’Organisation, de la fourniture des informations requises, de l’obtention des autorisations ou consentements nécessaires et du traitement des demandes concernant les informations qu’elle contrôle. Une demande relative à la vie privée concernant le Contenu de l’Organisation peut devoir être adressée à cette Organisation.

Informations hors du champ de la présente Politique

La présente Politique ne régit pas les informations traitées indépendamment par un autre utilisateur, une Organisation, un site web tiers ou un service qui n’est pas contrôlé par xBoard. Leurs propres politiques et pratiques de confidentialité s’appliquent.

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2. Définitions principales

  • « Données personnelles » désigne toute information qui identifie une personne identifiable, qui la concerne, la décrit ou peut raisonnablement lui être rattachée. Elles peuvent également être désignées comme données à caractère personnel ou informations personnelles selon la loi applicable.
  • « Compte » désigne l’identifiant de connexion et l’accès d’un utilisateur individuel à xBoard.
  • « Organisation » désigne une entreprise, une association à but non lucratif, une franchise, une équipe ou toute autre entité utilisant une formule Team ou des fonctionnalités d’Organisation.
  • « Administrateur d’Organisation » désigne une personne autorisée à gérer une Organisation, notamment ses membres, autorisations, facturation et Boards appartenant à l’Organisation.
  • « Contenu » désigne les informations, fichiers, photos, contenus audio ou vidéo, notes, Messages directs, Publications, Éléments, tâches, liens, commentaires, réponses, réactions emoji, métadonnées et autres éléments soumis aux Services ou créés par leur intermédiaire.
  • « Contenu de l’Organisation » désigne le Contenu figurant dans un Board appartenant à une Organisation ou autrement identifié comme étant contrôlé par une Organisation.
  • « Message direct » désigne un message ou une conversation privée entre des utilisateurs xBoard sélectionnés.
  • « Étiquetage intelligent » désigne la fonctionnalité facultative qui analyse le Contenu éligible et suggère des étiquettes, descriptions ou autres informations organisationnelles connexes.
  • « Prestataire de services » ou « Sous-traitant ultérieur » désigne un tiers qui traite des Données personnelles pour le compte de xBoard en vertu d’un accord écrit qui limite l’utilisation à des finalités déterminées et impose des obligations de confidentialité et de sécurité.

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans la présente Politique ont le sens qui leur est donné dans les Conditions d’utilisation.

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3. Données personnelles que nous collectons

Les informations traitées par xBoard dépendent de la manière dont vous utilisez les Services, des fonctionnalités que vous activez, de votre relation avec une Organisation et des informations que vous ou d’autres personnes choisissez de fournir.

Informations relatives au Compte et au profil

  • Nom, adresse e-mail, informations d’authentification, image de profil, langue, préférences, paramètres du Compte, formule et statut de l’abonnement.
  • Appartenance à une Organisation, rôles, autorisations, invitations et activité administrative.

Informations relatives au Contenu et à la collaboration

  • Boards, Publications, Éléments, fichiers, photos, vidéos, contenus audio, notes, liens, tâches, commentaires, étiquettes, Messages directs, pièces jointes et métadonnées associées.
  • Informations concernant la propriété d’un Board, sa visibilité, ses membres, ses autorisations, son partage, ses exportations, ses modifications et son historique d’activité.
  • Informations que d’autres utilisateurs, Administrateurs d’Organisation, clients, partenaires ou personnes invitées fournissent à votre sujet ou partagent avec vous par l’intermédiaire des Services.
  • Commentaires, réponses, réactions emoji, identité de l’utilisateur qui les a ajoutés, Élément, Publication ou Board auquel ils se rapportent, horodatages, modifications et métadonnées d’activité associées.

Informations relatives au paiement et aux transactions

  • Coordonnées de facturation, détails de l’abonnement et du renouvellement, statut du paiement, identifiants de transaction, factures, remboursements et informations limitées sur le moyen de paiement reçues de notre prestataire de paiement.

Stripe traite les informations relatives aux cartes de paiement pour notre compte. xBoard ne reçoit ni ne conserve les numéros complets des cartes de paiement ni les codes de sécurité.

Informations relatives à l’utilisation, à l’appareil et à la sécurité

  • Adresse IP et localisation approximative (au niveau de la ville ou de la région) déduite de l’adresse IP, navigateur, système d’exploitation, type d’appareil, langue, identifiants de session, page d’origine, pages et fonctionnalités utilisées, horodatages, clics, informations sur les erreurs et données de diagnostic.
  • Activité de connexion, événements d’authentification, modifications des autorisations, alertes de sécurité, journaux d’audit, informations relatives aux limitations de débit et informations utilisées pour détecter la fraude, les abus ou les accès non autorisés.

Assistance, communications et retours

  • Demandes d’assistance, e-mails, retours, rapports de bogues, fichiers de diagnostic et autres informations que vous fournissez lorsque vous communiquez avec xBoard.

Informations relatives à l’Étiquetage intelligent

  • Contenu éligible soumis à l’Étiquetage intelligent, instructions nécessaires à son traitement et étiquettes, descriptions, résumés ou autres métadonnées connexes générés.

Informations provenant des intégrations et des prestataires de services

  • Informations reçues des prestataires de paiement, fournisseurs d’authentification, prestataires d’analyses et de diagnostic, intégrations que vous activez et autres prestataires de services prenant en charge les Services.

Informations sensibles dans le Contenu utilisateur

xBoard n’exige pas d’identifiants biométriques, de numéros d’identification délivrés par une autorité publique, de géolocalisation précise, d’informations de santé ni d’autres Données personnelles hautement sensibles pour l’inscription ordinaire à un Compte. Les utilisateurs peuvent néanmoins inclure des informations sensibles dans le Contenu qu’ils soumettent. Ne téléversez pas d’informations réglementées, restreintes ou hautement sensibles sauf si xBoard a expressément accepté par écrit de prendre en charge ce type d’informations.

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4. Comment nous collectons les Données personnelles

  • Directement auprès de vous lorsque vous créez ou mettez à jour un Compte, souscrivez un abonnement, téléversez du Contenu, utilisez des fonctionnalités, contactez l’assistance ou communiquez avec nous.
  • Automatiquement à partir de votre navigateur, de votre appareil et de votre utilisation des Services au moyen de journaux, cookies, stockage local, analyses, diagnostics et technologies de sécurité.
  • Auprès d’autres utilisateurs ou Organisations lorsqu’ils vous invitent, vous ajoutent à un Board, attribuent des autorisations, communiquent avec vous ou soumettent des informations à votre sujet.
  • Auprès de prestataires de services et d’intégrations, notamment les prestataires de paiement, d’hébergement, de stockage, de bases de données, d’analyses, de surveillance des erreurs, d’authentification, d’e-mail et d’Étiquetage intelligent.

xBoard n’achète pas de Données personnelles auprès de courtiers en données et ne collecte pas d’informations auprès de réseaux publicitaires à des fins de publicité ciblée.

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5. Comment nous utilisons les Données personnelles

Nous utilisons les Données personnelles uniquement aux fins raisonnablement nécessaires et proportionnées pour exploiter xBoard, respecter nos obligations, protéger les Services et nous conformer à la loi. Ces finalités comprennent :

  • Fournir, maintenir et améliorer les Services et les fonctionnalités demandées.
  • Créer et administrer les Comptes, Organisations, Boards, autorisations et abonnements.
  • Traiter les paiements, renouvellements, factures, remboursements, taxes et communications de facturation.
  • Authentifier les utilisateurs et prévenir les accès non autorisés, la fraude, les abus, le spam, les logiciels malveillants et les menaces de sécurité.
  • Fournir une assistance clientèle, enquêter sur les problèmes techniques et communiquer au sujet des Services.
  • Envoyer des messages opérationnels tels que des alertes de sécurité, invitations, avis de service, avis de facturation et modifications de documents juridiques.
  • Envoyer des communications facultatives relatives aux produits ou au marketing (par exemple par e-mail ou notification dans l’application) lorsque cela est autorisé. Vous pouvez vous désabonner des e-mails non essentiels au moyen du lien de désabonnement ou en nous contactant.
  • Comprendre l’utilisation des fonctionnalités, la fiabilité, les performances et l’expérience utilisateur au moyen d’analyses et de diagnostics.
  • Fournir l’Étiquetage intelligent lorsqu’un utilisateur l’active ou le demande.
  • Faire respecter les Conditions d’utilisation, protéger les utilisateurs et xBoard, résoudre les litiges et respecter les obligations légales.
  • Accompagner une opération de financement, fusion, réorganisation ou autre changement concernant l’activité de xBoard, sous réserve de protections appropriées en matière de confidentialité et de droit.

Nous n’utilisons pas les Données personnelles pour la publicité de tiers ni pour la publicité comportementale intercontextuelle. Nous n’utilisons pas le Contenu pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique généralistes ou de tiers, sauf si l’utilisateur y consent expressément au moyen d’une procédure d’adhésion distincte.

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6. Comment nous communiquons les Données personnelles

xBoard ne vend pas les Données personnelles et ne partage pas les Données personnelles à des fins de publicité comportementale intercontextuelle. Nous ne communiquons les informations que dans les cas décrits ci-dessous.

Selon vos instructions ou vos autorisations

Nous communiquons le Contenu et les informations de Compte à d’autres utilisateurs lorsque vous les invitez, rejoignez une Organisation, envoyez un Message direct, rendez un Board visible à d’autres personnes, utilisez une fonctionnalité de partage ou demandez autrement à xBoard de les communiquer.

Aux Organisations et Administrateurs d’Organisation

Les Administrateurs d’Organisation peuvent recevoir les informations nécessaires pour gérer les membres, autorisations, facturation, Boards appartenant à l’Organisation et Contenu de l’Organisation. L’accès d’un Administrateur ne s’étend pas automatiquement aux Boards personnels, au Contenu personnel ni aux Messages directs d’un utilisateur, sauf si l’utilisateur partage intentionnellement les informations ou si l’Administrateur participe à la conversation.

Aux prestataires de services et sous-traitants ultérieurs

Nous faisons appel à des prestataires de services pour héberger, stocker, sécuriser, exploiter, surveiller, assister, analyser et traiter les paiements liés aux Services. Ils ne peuvent traiter les Données personnelles que pour les finalités qui leur sont assignées et sous réserve d’obligations contractuelles de confidentialité, de sécurité et de limitation d’usage.

Selon la fonctionnalité et l’infrastructure en vigueur, les prestataires peuvent comprendre Amazon Web Services pour l’infrastructure cloud, MongoDB Atlas pour les services de bases de données gérées, Wasabi pour le stockage d’objets, Stripe pour le traitement des paiements, Sentry pour la surveillance des erreurs et les diagnostics, Google Analytics pour les analyses d’utilisation, ainsi que des prestataires prenant en charge l’envoi d’e-mails, l’authentification, l’assistance clientèle ou l’Étiquetage intelligent facultatif.

Une liste à jour des sous-traitants ultérieurs importants est disponible en contactant privacy@xboard.com. Lorsque la loi ou un contrat l’exige, xBoard fournira un avis concernant les modifications importantes de sous-traitants ultérieurs. Lorsque le DPA s’applique, l’autorisation des sous-traitants ultérieurs, l’avis de modifications importantes et les éventuels droits d’opposition sont régis par le DPA. Certains prestataires de services peuvent traiter des informations dans plusieurs régions selon leur infrastructure, et xBoard sélectionne des régions conçues pour favoriser la fiabilité et la conformité.

Pour des raisons juridiques, de sécurité et de protection

Nous pouvons communiquer des Données personnelles lorsque nous estimons raisonnablement que cette communication est nécessaire pour respecter la loi ou une procédure judiciaire valable ; faire respecter des accords ; enquêter sur une fraude, un abus, une atteinte à des droits ou un incident de sécurité ; protéger les utilisateurs, xBoard ou d’autres personnes ; ou prévenir un préjudice grave. Lorsque cela est raisonnablement possible, nous pouvons contester les demandes qui semblent illégales ou excessivement larges.

Évolutions de l’entreprise

Si xBoard fait l’objet d’un financement, d’une fusion, d’une réorganisation ou d’un autre changement concernant son activité, les Données personnelles peuvent être examinées ou transférées dans la mesure raisonnablement nécessaire à cette opération. Toute communication ou tout transfert sera soumis au droit applicable en matière de protection des données et à des protections appropriées de confidentialité et de sécurité.

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7. Boards, Organisations, commentaires, réactions et Messages directs

Contenu personnel et Contenu de l’Organisation

Les Boards personnels et le Contenu personnel sont distincts du Contenu de l’Organisation. Une Organisation n’accède pas aux Boards personnels d’un utilisateur simplement parce que celui-ci appartient à l’Organisation ou partage un Board avec elle. Le Contenu placé dans un Board appartenant à une Organisation est contrôlé par l’Organisation et peut rester à sa disposition après le départ d’un utilisateur ou la perte de son accès. Les Administrateurs d’Organisation peuvent exporter les Boards appartenant à l’Organisation et le Contenu de l’Organisation lorsque cette fonctionnalité est disponible.

Visibilité et partage d’un Board

Lorsqu’un utilisateur invite une personne à un Board, modifie la visibilité d’un Board ou partage du Contenu, les utilisateurs autorisés peuvent être en mesure de consulter, télécharger, copier, effectuer une capture d’écran, exporter ou repartager ce Contenu. Un Board marqué Public n’est visible que par les utilisateurs xBoard connectés. Il n’est pas accessible au grand public et n’est pas destiné à être accessible par les moteurs de recherche publics.

xBoard ne peut pas contrôler les copies qu’un autre utilisateur enregistre en dehors des Services. Vérifiez les autorisations avant de partager des informations confidentielles, réglementées ou sensibles.

Messages directs

Les Messages directs sont destinés uniquement aux personnes incluses dans la conversation. Le fait d’être Administrateur d’Organisation ne donne pas à un Administrateur accès à un Message direct, sauf s’il participe à la conversation.

Un expéditeur peut modifier ou supprimer un Message direct pendant une durée maximale de six heures après son envoi. Lorsqu’un message est supprimé, xBoard retire le contenu du message et toutes les pièces jointes stockées uniquement avec ce message pour toutes les personnes de la conversation. Les pièces jointes enregistrées ou copiées ailleurs par les participants ne sont pas supprimées. Un avis indiquant « Ce message a été supprimé » reste affiché. xBoard peut conserver des informations d’audit limitées, telles que l’expéditeur, la conversation, l’horodatage d’origine et l’horodatage de suppression, mais pas le contenu du message supprimé.

Après six heures, l’expéditeur ne peut plus modifier ni supprimer le message. Celui-ci reste dans l’historique de la conversation aussi longtemps que cette conversation est conservée. Quitter une Organisation ou fermer un Compte ne supprime pas le message de l’historique de conversation d’un autre participant.

Tant qu’un Message direct demeure dans xBoard, le personnel autorisé de xBoard peut y accéder ou le communiquer lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour fournir une assistance, enquêter sur des abus ou des problèmes de sécurité, faire respecter des accords, respecter la loi ou protéger les utilisateurs et les Services. Les destinataires peuvent enregistrer des messages ou pièces jointes en dehors de xBoard avant leur suppression, et xBoard ne peut pas supprimer ces copies externes.

Commentaires, réponses et réactions

Les utilisateurs qui peuvent consulter un Élément peuvent également voir les commentaires, réponses et réactions emoji qui lui sont associés, notamment le nom ou les informations de profil de la personne qui a ajouté l’interaction.

Ces interactions constituent une activité partagée de Board et non des Messages directs privés. Leur visibilité suit les autorisations de l’Élément, de la Publication et du Board où elles apparaissent.

Si une interaction est ajoutée à un Board appartenant à une Organisation, l’Organisation et ses utilisateurs autorisés peuvent y accéder et la gérer en tant que Contenu de l’Organisation. Quitter le Board ou l’Organisation ne supprime pas automatiquement les interactions précédemment ajoutées à du Contenu contrôlé par un autre utilisateur ou une autre Organisation.

xBoard utilise les informations relatives aux interactions pour afficher l’activité de collaboration, envoyer des notifications, maintenir l’historique d’activité, faire respecter les autorisations, fournir une assistance, enquêter sur des abus ou des problèmes de sécurité et exploiter les Services.

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8. Cookies, analyses et suivi en ligne

Cookies et technologies similaires

xBoard utilise des cookies, le stockage local et des technologies similaires pour l’authentification, les préférences du compte, la sécurité, le fonctionnement du service, les diagnostics et, lorsqu’elles sont activées, les analyses. Certaines technologies sont fournies par des prestataires de services agissant pour le compte de xBoard.

Les technologies essentielles sont nécessaires à une connexion sécurisée et aux fonctionnalités principales. Leur blocage peut empêcher certaines parties des Services de fonctionner. Lorsque le droit applicable exige un consentement pour des analyses non essentielles ou des technologies similaires, xBoard demandera ce consentement avant de les activer.

Analyses et diagnostics

xBoard peut utiliser des services tels que Google Analytics et Sentry pour comprendre l’utilisation, diagnostiquer les erreurs, surveiller les performances et améliorer la fiabilité. Ces prestataires peuvent recevoir des informations techniques telles que l’adresse IP, des informations sur l’appareil et le navigateur, l’activité sur les pages ou fonctionnalités, les horodatages et les détails des erreurs. Ils ne sont pas autorisés à utiliser les données xBoard pour leur propre publicité ciblée.

Aucun suivi publicitaire

xBoard n’utilise pas de cookies publicitaires, de pixels marketing ni de technologies de suivi intersites pour créer des profils publicitaires ou diffuser des publicités ciblées. Nous n’autorisons pas des tiers à collecter des Données personnelles par l’intermédiaire de xBoard sur des sites web non affiliés à leurs propres fins publicitaires.

Do Not Track et signaux de confidentialité du navigateur

Certains navigateurs envoient des signaux Do Not Track ou Global Privacy Control. Étant donné que xBoard ne vend pas les Données personnelles et ne les partage pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle, ces signaux ne modifient pas actuellement nos pratiques. Si nos pratiques évoluent d’une manière qui exige de respecter un signal reconnu par la loi, nous le ferons conformément à celle-ci.

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9. Étiquetage intelligent et traitement automatisé

L’Étiquetage intelligent est facultatif. Lorsqu’il est activé, xBoard et ses prestataires de services peuvent analyser le Contenu éligible et suggérer des étiquettes, descriptions, résumés ou autres informations organisationnelles. Les entrées et sorties de l’Étiquetage intelligent sont traitées comme du Contenu et des Données personnelles lorsqu’elles identifient une personne ou se rapportent à elle.

Les suggestions peuvent être incomplètes, inexactes ou inappropriées. Les utilisateurs doivent les examiner avant de s’y fier. L’Étiquetage intelligent ne modifie pas les autorisations de Board et n’accorde pas d’accès à du Contenu qu’un utilisateur ne pourrait pas autrement consulter.

Ni xBoard ni ses prestataires de services n’utilisent le Contenu soumis à l’Étiquetage intelligent pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique généralistes ou de tiers. xBoard n’utilisera pas le Contenu pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique sauf si l’utilisateur y consent expressément au moyen d’une procédure d’adhésion distincte. L’Étiquetage intelligent peut générer des données temporaires de traitement nécessaires à la fourniture de la fonctionnalité. Ces informations sont traitées conformément à la présente Politique et aux procédures applicables de conservation et de suppression de xBoard.

xBoard n’utilise pas l’Étiquetage intelligent pour prendre des décisions produisant des effets juridiques ou d’importance similaire à l’égard des personnes. Si xBoard utilise ultérieurement un traitement exclusivement automatisé pour une décision pour laquelle la loi applicable accorde des droits supplémentaires, nous fournirons l’avis et les informations requis, des possibilités de correction et la possibilité d’un examen humain.

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10. Conservation, suppression et sauvegardes

Nous ne conservons les Données personnelles que pendant la durée raisonnablement nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique, notamment pour exploiter les Services, maintenir les Comptes, respecter nos engagements contractuels, protéger la sécurité, résoudre les litiges et satisfaire aux exigences fiscales, comptables, juridiques et réglementaires.

Essais et formules payantes expirés

Si un essai ou une formule payante expire, xBoard conserve le Contenu concerné pendant 90 jours afin que le Compte puisse être réactivé ou le Contenu récupéré. Après 90 jours, xBoard peut supprimer définitivement le Contenu, sauf si une durée de conservation plus longue est nécessaire pour des raisons juridiques, de sécurité, de facturation, de litige ou de prévention de la fraude.

Comptes fermés

Lorsqu’un Compte est fermé, xBoard commence à supprimer ou désactiver les Données personnelles qui ne sont plus nécessaires. Certaines informations peuvent rester auprès d’un autre utilisateur ou d’une Organisation, notamment le Contenu ajouté à un Board appartenant à une Organisation et les Messages directs conservés dans l’historique de conversation d’un autre participant.

Contenu supprimé et récupération

Lorsque du Contenu est supprimé, xBoard le retire ou le désactive des systèmes actifs conformément à ses procédures de conservation. Nous ne garantissons pas que le Contenu supprimé puisse être récupéré. Si xBoard prévoit une corbeille ou une période de récupération, les Services indiqueront pendant combien de temps le Contenu reste récupérable. À l’issue de cette période, le Contenu peut être supprimé définitivement et ne plus être récupérable.

Messages directs

Le contenu supprimé des Messages directs et les pièces jointes stockées uniquement avec le message sont supprimés comme décrit à la Section 7. Des métadonnées d’audit limitées peuvent être conservées pour des raisons de sécurité, juridiques ou d’intégrité. Les messages que l’expéditeur ne peut plus supprimer demeurent aussi longtemps que la conversation concernée est conservée. Les métadonnées d’audit associées aux Messages directs (telles que l’expéditeur, les horodatages et les journaux de suppression) ne sont conservées que pendant la durée raisonnablement nécessaire à la sécurité, à l’intégrité et au respect des obligations légales.

Commentaires, réponses et réactions

Les commentaires, réponses et réactions emoji sont normalement conservés avec l’Élément, la Publication ou le Board auquel ils ont été ajoutés. La suppression ou le retrait du Contenu sous-jacent peut également supprimer les interactions associées, sous réserve des périodes de récupération applicables, sauvegardes, mesures de conservation légale et exigences de sécurité.

Documents commerciaux, de facturation et de sécurité

Les documents de facturation, fiscaux, transactionnels, juridiques, d’assistance et de sécurité peuvent être conservés pendant les périodes exigées ou raisonnablement nécessaires à la comptabilité, à la conformité, à la prévention de la fraude, à la résolution des litiges et à la protection des Services.

Sauvegardes

Des copies résiduelles peuvent rester temporairement dans les sauvegardes (généralement pendant des périodes limitées conformes aux calendriers de sauvegarde de xBoard), journaux, mesures de conservation légale, dossiers de sécurité ou systèmes de reprise après sinistre jusqu’à ce qu’elles soient supprimées, écrasées ou ne soient plus nécessaires dans le cours normal des activités. Les sauvegardes restent soumises aux protections de sécurité applicables et ne sont restaurées dans les systèmes actifs que lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour la reprise après sinistre, la restauration du service, la sécurité ou le respect des obligations légales.

Informations désidentifiées et agrégées

Lorsque la loi l’autorise, xBoard peut conserver et utiliser des informations agrégées ou désidentifiées de manière à ce qu’elles ne permettent pas raisonnablement d’identifier une personne. Nous ne cherchons pas à réidentifier des informations désidentifiées, sauf pour tester l’efficacité des mesures de désidentification ou lorsque la loi l’autorise par ailleurs.

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11. Sécurité et incidents de confidentialité

xBoard met en œuvre des mesures de protection administratives, techniques et organisationnelles commercialement raisonnables conçues pour protéger les Données personnelles. Ces mesures peuvent inclure le chiffrement en transit et au repos, des contrôles d’accès, des protections d’authentification, la journalisation, la surveillance, des procédures de sauvegarde et de récupération, des restrictions d’accès aux environnements de production et des obligations contractuelles imposées aux prestataires de services.

Toute déclaration relative à des certifications, audits ou référentiels de conformité ne s’applique que lorsqu’elle est expressément indiquée dans la documentation de sécurité xBoard en vigueur.

Aucune mesure de sécurité ne peut garantir une protection complète contre les accès non autorisés, les pertes, les usages abusifs ou les modifications. Les utilisateurs sont responsables de la protection de leurs identifiants et appareils, de la configuration d’autorisations appropriées et du signalement rapide de tout accès non autorisé présumé à security@xboard.com.

Si xBoard découvre un incident de confidentialité ou de sécurité impliquant des Données personnelles, nous enquêterons, contiendrons l’incident, prendrons des mesures correctives, le documenterons et adresserons les notifications aux personnes concernées ou aux autorités lorsque la loi l’exige. Nous pouvons conserver les informations pertinentes afin d’enquêter sur l’incident et de respecter nos obligations légales.

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12. Traitement international et localisation des données

xBoard est établi aux États-Unis. xBoard et ses prestataires de services peuvent traiter des Données personnelles aux États-Unis et dans d’autres juridictions où ils exercent leurs activités. Les lois relatives à la vie privée dans ces juridictions peuvent différer de celles du lieu de résidence de la personne.

Nous utilisons des garanties contractuelles, techniques et organisationnelles adaptées aux informations et au traitement. Lorsque le droit québécois s’applique, xBoard réalisera l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée requise avant de communiquer des Données personnelles à l’extérieur du Québec et utilisera un accord écrit ou d’autres garanties exigées par la loi.

Lorsque le DPA s’applique, le traitement international du Contenu de l’Organisation est également régi par le DPA et le droit applicable en matière de protection des données.

La localisation de certaines informations peut dépendre de la fonctionnalité, du prestataire de services, du processus de sauvegarde et de l’accord avec l’Organisation. Sauf accord écrit contraire de xBoard, les Services ne garantissent pas que les Données personnelles resteront dans un État, une province ou un pays donné. Sauf accord écrit contraire, xBoard ne garantit pas un hébergement spécifique à une région ni une résidence des données dans une région particulière pour des Comptes ou Organisations donnés.

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13. Droits en matière de confidentialité et demandes

Selon votre lieu de résidence et les circonstances du traitement, vous pouvez disposer du droit de :

  • Demander l’accès aux Données personnelles et aux informations concernant leur collecte, leur utilisation et leur communication.
  • Demander la rectification de Données personnelles inexactes ou incomplètes.
  • Demander la suppression de Données personnelles, sous réserve des exceptions légales et opérationnelles.
  • Demander une copie portable de certaines Données personnelles, le cas échéant.
  • Retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci. Le retrait n’affecte pas les traitements déjà réalisés licitement.
  • Vous opposer à certains traitements ou en demander la limitation, le cas échéant.
  • Déposer une plainte ou contester une décision lorsque la loi applicable prévoit ce droit.

Un résumé des droits relatifs à la vie privée par région figure ci-dessous :

  • Certains États américains, y compris la Californie le cas échéant : accès, rectification, suppression, portabilité et informations sur le traitement.
  • Canada : accès, rectification, retrait du consentement et informations sur les prestataires de services situés à l’extérieur du Canada.
  • Québec : accès, rectification, cessation de diffusion, désindexation, réindexation et droit à un format structuré.
  • Autres régions : les droits varient selon la loi applicable.

Comment soumettre une demande

Envoyez un e-mail à privacy@xboard.com ou adressez la demande par courrier à l’adresse indiquée à la Section 18. Décrivez la demande et identifiez le Compte, l’Organisation ou les informations concernés. Nous répondrons dans le délai prévu par la loi applicable.

Vérification et mandataires autorisés

Nous pouvons demander les informations raisonnablement nécessaires pour vérifier l’identité, l’autorité et la portée de la demande. Les informations de vérification sont utilisées uniquement à des fins de vérification, de sécurité et de conformité légale. Des mandataires autorisés peuvent soumettre des demandes lorsque la loi le permet, mais nous pouvons exiger une preuve de leur autorisation et vérifier la demande directement auprès de la personne concernée.

Contenu de l’Organisation

Si une demande concerne le Contenu de l’Organisation, xBoard peut orienter le demandeur vers l’Organisation qui contrôle les informations ou assister l’Organisation comme l’exige la loi ou un DPA applicable.

Exceptions légales et non-discrimination

Les droits relatifs à la vie privée sont soumis à des exceptions légales. Par exemple, nous pouvons conserver les informations nécessaires à la sécurité, à la prévention de la fraude, à des actions en justice, aux documents fiscaux ou à une autre finalité licite. xBoard ne fera pas subir de discrimination illégale à une personne en raison de l’exercice d’un droit relatif à la vie privée.

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14. Informations pour le Canada et le Québec

Résidents canadiens

Les résidents canadiens peuvent demander l’accès à leurs Données personnelles ou leur rectification et peuvent retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci, sous réserve des exceptions légales. Ils peuvent également demander des informations sur les prestataires de services situés à l’extérieur du Canada. Les préoccupations non résolues peuvent être soumises au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou à l’autorité provinciale compétente en matière de protection de la vie privée.

Personne responsable de la protection de la vie privée au Québec

Pour les questions de protection de la vie privée au Québec, la personne responsable de la protection des Données personnelles est le Responsable de la confidentialité de xBoard. Contact : privacy@xboard.com ; xBoard, LLC, 2123 Old Spartanburg Rd., #200, Greer, SC 29650.

Droits au Québec

Lorsque le droit québécois s’applique, les personnes peuvent disposer de droits d’accès et de rectification des Données personnelles, de retrait du consentement, de réception de certaines informations dans un format technologique structuré et couramment utilisé, ainsi que de demande de cessation de diffusion, de désindexation ou de réindexation dans les circonstances admissibles. Les demandes et plaintes relatives à la vie privée peuvent être adressées au Responsable de la confidentialité.

Si un résident du Québec n’est pas satisfait de la réponse de xBoard, il peut contacter la Commission d’accès à l’information du Québec.

Technologie, profilage et décisions automatisées

Si xBoard utilise une technologie comportant des fonctions permettant l’identification, la localisation ou le profilage et que le droit québécois exige leur activation par l’utilisateur, xBoard fournira l’avis requis et les moyens d’activer ces fonctions. Si une décision repose exclusivement sur un traitement automatisé, xBoard fournira les informations et la possibilité d’un examen humain exigées par la loi.

Traitement à l’extérieur du Québec

Avant de communiquer des Données personnelles à l’extérieur du Québec lorsque le droit québécois s’applique, xBoard réalisera l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée requise et utilisera des garanties contractuelles ou autres adaptées aux risques identifiés.

Version française

xBoard mettra une version française de la présente Politique à la disposition des utilisateurs du Québec. Lorsque la loi applicable exige des avis supplémentaires en français au point de collecte, xBoard les fournira.

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15. Informations relatives à la Californie

La présente section s’applique lorsque xBoard est soumis au California Consumer Privacy Act (« CCPA ») pour une activité de traitement donnée. xBoard peut également choisir de satisfaire volontairement certaines demandes de résidents de Californie lorsque le CCPA ne l’exige pas.

Catégories collectées au cours des 12 mois précédents

Les catégories de Données personnelles décrites à la Section 3 peuvent comprendre des identifiants ; des informations issues des dossiers clients ; des informations commerciales et transactionnelles ; l’activité Internet ou autre activité sur un réseau électronique ; la localisation approximative déduite de l’adresse IP ; le Contenu audio, visuel et autre soumis par les utilisateurs ; les informations professionnelles ou liées à l’emploi fournies par les utilisateurs ; les préférences et déductions relatives au compte ; les communications ; ainsi que des Données personnelles sensibles limitées qu’un utilisateur inclut dans le Contenu.

Sources, finalités et destinataires

Les sources sont décrites à la Section 4, les finalités à la Section 5 et les catégories de destinataires aux Sections 6 et 7. xBoard peut communiquer ces catégories à des prestataires de services, Administrateurs d’Organisation, autres utilisateurs sur instruction de la personne concernée, conseillers professionnels, participants à une transaction ou destinataires gouvernementaux et juridiques, comme décrit dans la présente Politique.

Aucune vente ni partage lié à la publicité

xBoard n’a pas vendu de Données personnelles ni ne les a partagées à des fins de publicité comportementale intercontextuelle au cours des 12 mois précédents. xBoard ne vend ni ne partage sciemment les Données personnelles de personnes de moins de 16 ans à ces fins. Parce que xBoard ne se livre pas à ces pratiques, il ne fournit pas de lien « Do Not Sell or Share ».

Données personnelles sensibles

xBoard n’utilise ni ne communique de Données personnelles sensibles à des fins qui ouvriraient un droit californien de limitation de leur utilisation ou communication. Les utilisateurs ne doivent pas placer d’informations sensibles dans le Contenu sauf si cela est approprié et légalement autorisé.

Droits en Californie

Sous réserve de vérification et des exceptions légales, les résidents de Californie peuvent disposer de droits de savoir, d’accès, de suppression ou de rectification des Données personnelles et de recevoir des informations sur les pratiques de xBoard en matière de collecte, d’utilisation et de communication. Ils disposent également de droits de refus de la vente ou du partage lié à la publicité et de limitation de certaines utilisations de Données personnelles sensibles, mais xBoard ne se livre actuellement pas aux pratiques qui déclenchent ces droits de refus.

Les résidents de Californie peuvent soumettre des demandes à privacy@xboard.com ou à l’adresse postale indiquée à la Section 18. xBoard ne fera pas subir de discrimination à un résident pour l’exercice d’un droit prévu par le CCPA.

Information de Californie relative au suivi en ligne

La réponse de xBoard aux signaux Do Not Track et autres signaux du navigateur est décrite à la Section 8. Les tiers ne sont pas autorisés à collecter des Données personnelles par l’intermédiaire de xBoard sur des services non affiliés à leurs propres fins de publicité ciblée.

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16. Confidentialité des enfants

Les Services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 18 ans et les utilisateurs doivent avoir au moins 18 ans pour créer un Compte. xBoard ne collecte pas sciemment de Données personnelles directement auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons que nous avons collecté directement des Données personnelles auprès d’un enfant de moins de 13 ans, nous prendrons des mesures raisonnables pour les supprimer comme l’exige la loi.

Une Organisation ou un utilisateur adulte peut placer dans le Contenu des informations concernant un mineur. L’Organisation ou l’utilisateur est responsable de disposer de l’autorité légale et du consentement requis pour soumettre et utiliser ces informations.

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17. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique pour refléter des modifications de nos pratiques, de la technologie, des exigences légales ou des Services. Nous publierons la Politique mise à jour et réviserons la date d’entrée en vigueur. Pour les modifications importantes, nous fournirons un avis supplémentaire raisonnable par e-mail, par l’intermédiaire des Services ou sur notre site web lorsque cela est requis ou réalisable.

Lorsque la loi applicable exige un consentement avant une modification importante du traitement, xBoard demandera ce consentement. Les modifications s’appliquent pour l’avenir et ne réduisent pas les droits auxquels il ne peut être légalement renoncé.

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18. Nous contacter

Demandes et questions relatives à la confidentialité : privacy@xboard.com

Questions de sécurité : security@xboard.com

Responsable de la confidentialité : Responsable de la confidentialité de xBoard

Adresse postale : xBoard, LLC, 2123 Old Spartanburg Rd., #200, Greer, SC 29650

Questions concernant la Politique de confidentialité : legal@xboard.com

Questions ou demandes concernant l’Avenant relatif au traitement des données : legal@xboard.com

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